Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SprintBiz
Espéré Ranivo

Numéro de dépôt :
3853962
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
SprintBiz de Espéré Ranivo

Présentation de la marque SprintBiz

Déposée le 22 août 2011 par Espéré Ranivo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SprintBiz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Espéré Ranivo domicilié(e) 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espéré Ranivo domicilié(e) 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque SprintBiz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SprintBiz est expirée depuis le 22 août 2021.

Espéré Ranivo a également déposé les autres marques suivantes : collectif GTT Gasy Tia Tanindrazana


Espéré Ranivo - 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Espéré Ranivo - 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 24 mai 2012 - Rejet partiel n°576199 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 16 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°599100 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600545 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

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